Assemblées générales
2017
2016
Assemblée générale mixte du 21 avril 2016
2015
Assemblée générale mixte du 21 mai 2015
Autres rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes :
Rapports du conseil d’administrationRapports des commissaires aux comptes
 Rapport complémentaire – CA 11 avril 2014 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de BSA – CA 11 avril 2014

Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital – CA 11 avril 2014

 Rapport complémentaire – CA 9 mai 2014 Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital – CA 9 mai 2014
 Rapport complémentaire – CA 22 mai 2014 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de BSA – CA 22 mai 2014
 Rapport complémentaire – CA 30 mars 2015 Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de BSA – CA 30 mars 2015
 Rapport spécial sur les attributions d’options de souscription ou d’achat d’actions N/A
 Rapport spécial sur les attributions gratuites d’actions 2014 N/A
Rapports des commissaires aux comptes sur les résolutions de l’assemblée générale du 26 mai 2015:
 Résolution de l’assemblée générale du 26 mai 2015Rapports des commissaires aux comptes
 Autorisation à donner au conseil d’administration en vue de réduire le capital social par voie d’annulation d’actions dans le cadre de l’autorisation de rachat de ses propres actionsRapport des commissaires aux comptes
 Délégation de compétence consentie au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires

Délégation de compétence consentie au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public

Délégation de compétence consentie au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre d’une offre au profit d’investisseurs qualifiés ou d’un cercle restreint d’investisseurs visée au II de l’article L. 411-2 du code monétaire et financier

Autorisation au conseil d’administration, en cas d’émission d’actions ou de toute valeur mobilière donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer le prix d’émission dans la limite de 10 % du capital social et dans les limites prévues par l’assemblée générale

Délégation de compétence consentie au conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en cas d’offre publique comportant une composante d’échange initiée par la Société

Délégation de pouvoirs consentie au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social, dans les limites de 10% du capital, pour rémunérer des apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de sociétés tierces en dehors d’une offre publique d’échange

Rapport des commissaires aux comptes
 Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une catégorie de personnes dans le cadre d’une ligne de financement en fonds propresRapport des commissaires aux comptes
 Autorisation à donner au conseil d’administration de consentir des options de souscription ou d’achat d’actions de la SociétéRapport des commissaires aux comptes
 Autorisation à donner au conseil d’administration de procéder à l’attribution gratuite d’actions existantes ou à émettreRapport des commissaires aux comptes
 Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre et attribuer des bons de souscription d’actions au profit (i) de membres et censeurs du conseil d’administration de la Société en fonction à la date d’attribution des bons n’ayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de l’une de ses filiales ou (ii) de personnes liées par un contrat de services ou de consultant à la Société ou à l’une de ses filiales ou (iii) de membres de tout comité mis en place par le conseil d’administration ou que le conseil d’administration viendrait à mettre en place n’ayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de l’une de ses filialesRapport des commissaires aux comptes
 Délégation consentie au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société au profit des salariés adhérant au plan d’épargne groupeRapport des commissaires aux comptes

 

Documents inclus dans le Rapport Financier Annuel 2014
  • Rapports des commissaires aux comptes
    • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
    • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes établis en normes IFRS
    • Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président sur le contrôle interne et le gouvernement d’entreprise
  • Comptes annuels
  • Comptes établis en normes IFRS
  • Rapport de gestion
  • Rapport du président sur le contrôle interne et le gouvernement d’entreprise
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